Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DULOUT Serge
/
MIL' CHAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIL' CHAISES
DULOUT Serge

Numéro de dépôt :
3319049
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
MIL\' CHAISES de DULOUT Serge

Présentation de la marque MIL' CHAISES

Déposée le 14 octobre 2004 par DULOUT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIL' CHAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est DULOUT Serge domicilié(e) 6 Rue Jean Jaurès,64230 LESCAR - 64230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DULOUT Serge domicilié(e) 6 Rue Jean Jaurès,64230 LESCAR - 64230 - France.

La marque MIL' CHAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL' CHAISES est expirée depuis le 14 octobre 2014.

DULOUT Serge a également déposé les autres marques suivantes : Mil'chaises


DULOUT Serge - 6 Rue Jean Jaurès,64230 LESCAR - 64230 - France


DULOUT Serge - 6 Rue Jean Jaurès,64230 LESCAR - 64230 - France


Inscription le 25 août 2008 - Concession de licence n°480263 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Meubles.